CGU & CGV
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site optivance-conseil.fr. En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Optivance se réserve le droit de suspendre ou modifier le site à tout moment.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
4. Responsabilité
Optivance s’efforce de fournir des informations fiables et actualisées, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’omissions, ni des conséquences liées à l’utilisation du site.
5. Données personnelles
L’utilisateur peut consulter la politique de confidentialité pour connaître les modalités de collecte et de traitement des données.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de conseil proposées par Optivance, sauf accord spécifique écrit.
2. Prestations
Optivance propose des services de conseil stratégique, administratif et financier. Le détail des prestations est défini dans chaque proposition commerciale.
3. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros hors taxes. Ils peuvent être forfaitaires ou calculés sur la base d’un taux horaire. Toute modification fera l’objet d’un avenant.
4. Modalités de paiement
Sauf mention contraire, les factures sont payables à 30 jours date d’émission. En cas de retard, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la loi.
5. Engagements
Optivance s’engage à fournir les prestations avec diligence et professionnalisme. Le client s’engage à fournir les informations nécessaires à la bonne exécution de la mission.
6. Responsabilité
La responsabilité d’Optivance ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de mauvaise utilisation des recommandations fournies.
7. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social d’Optivance.